Cette rubrique constitue une aide en ligne à la navigation sur ce site.
Les définitions ci-dessous ne constituent pas un engagement contractuel et ne peuvent en aucun cas se substituer aux conditions générales et conditions particulières de votre contrat.
Faculté offerte à l'adhérent ou au souscripteur de modifier la répartition des garanties exprimées en euros et en nombre
d'unités de compte dans le cadre de son adhésion ou de sa souscription.
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Lorsque vous effectuez un versement en ligne sur ce site, HSBC Assurances émet une demande de prélèvement sur le compte
à vue que vous avez sélectionné. Nous vous rappelons qu'il est impératif que ce dernier soit suffisamment approvisionné,
faute de quoi le prélèvement serait rejeté et votre demande de versement serait invalidée. Vous pouvez suivre votre
opération en consultant l'écran suivi des actes.
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Les versements programmés sur votre contrat d'assurance vie vous permettent de vous constituer un placement de manière
simple et progressive en mettant en place sur votre compte un prélèvement automatique pour alimenter votre contrat.
Vous pouvez choisir le compte à prélever, le montant et la fréquence du prélèvement (mensuelle, trimestrielle,
semestrielle ou annuelle) ainsi que la répartition de votre investissement parmi toute la gamme de supports disponibles
sur le contrat.
Si vous avez déjà choisi cette option, vous pouvez en consulter le détail dans la rubrique "Actes programmés" et
visualiser le détail des versements passés dans la rubrique "Historique des actes". Nous vous recommandons de veiller à
ce que votre compte soit suffisamment approvisionné lors de chaque échéance, faute de quoi le prélèvement sera rejeté et
votre demande de versement programmé invalidée.
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Ensemble des opérations effectuées sur le contrat (Adhésion, Souscription, Versement
)
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Vous avez choisi deffectuer un arbitrage sur votre contrat d'assurance vie: cette opération consiste à modifier la
répartition de votre investissement entre les différents supports proposés au titre du contrat. Suivant
lorientation que vous souhaitez donner à votre investissement, vous avez la possibilité de choisir parmi lensemble des
supports proposés sur le produit. Pour sélectionner les supports les plus adaptés à votre profil, consultez
auparavant la rubrique Information/Supports d'investissement, ainsi que les prospectus simplifiés AMF ci-dessous. Des frais
seront prélevés sur le montant arbitré : Si vous souhaitez disposer dun conseil personnalisé, merci de prendre contact
avec votre conseiller habituel.
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Suivant lorientation que vous souhaitez retenir, vous avez la possibilité de choisir parmi l'ensemble des supports disponibles
au titre du contrat d'assurance vie. Pour sélectionner les supports les plus adaptés à votre profil, consultez
auparavant la rubrique. Pour cela nous vous conseillons de consulter au prélable les informations de la rubrique
Informations/Supports d'investissement, ainsi que les prospectus simplifiés AMF ci-dessous.Si vous souhaitez disposer d'un
conseil personnalisé, merci de prendre contact avec votre conseiller habituel.
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Code alphanumérique de 12 caractères (dont les deux premières lettres indiquent le pays dans lequel le titre a
été émis, soit FR pour la France) permettant l´identification au niveau international des instruments financiers.
Ce code est attribué par Euroclear France SA en sa qualité d´Agence Française de Codification.
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Il s´agit de la date de dernière cotation du support.
Sur le Fonds en Euros, en cours d´année, seuls les
intérêts techniques viennent augmenter la capitalisation de votre adhésion. Cependant, pour certains contrats, le
taux d´intérêt technique peut être égal à zéro ou alors les intérêts techniques
peuvent être crédités en fin d´année, aussi il n'y a pas de capitalisation en cours d´année.
Les éventuelles participations aux bénéfices sont distribuées en fin d´année ou en cas de sortie
définitive.
En cas de rachat partiel, les éventuels intérêts techniques et participations aux bénéfices restent acquis
et sont distribués prorata temporis. En revanche, en cas d´arbitrage total du Fonds en Euros vers les Unités de
Compte, ce n´est plus le cas (aussi, il est préférable de laisser un montant minimum sur le Fonds en Euros en cas
d´arbitrage).
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C´est la date à laquelle le contrat débute ou à laquelle les actes du contrat prennent effet. Pour la
souscription ou l´adhésion elle correspond à la date de signature du contrat ou la demande d´adhésion sous
réserve de l´encaissement de la première prime. Pour les actes réalisés sur le contrat, elle correspond
à une date déterminée par la réception de la demande ou l´encaissement des primes, augmentée d´un
nombre de jours précisé aux conditions générales du contrat.
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Il s´agit de racheter tout (rachat total) ou partie (rachat partiel) des garanties exprimées en euros et/ou en nombre
d´unités de compte.
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IIl s´agit de l´historique de l´ensemble des opérations effectuées sur un contrat (souscription /
adhésion, versements, arbitrages, rachats,
), leurs dates d´effet, les montants bruts et nets investis.
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Dans le cadre d´une adhésion ou d´un versement important, cette option permet de limiter les risques d´un
investissement en une fois sur les O.P.C. , en échelonnant dans le temps l´investissement. Ce dernier se
déroulera périodiquement sur une durée maximale de 12 mois. Pendant toute la durée de l´investissement
progressif, le montant net versé est positionné sur un support d´attente spécifique et une partie est
automatiquement basculée vers les O.P.C. sélectionnés à chaque échéance.
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Montant de votre versement effectué sur internet, avant déduction des frais.
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Il s´agit du montant versé, défini en euros, en attendant sa conversion sur les supports en unités de compte choisis.
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Lors de votre transaction sur internet, le montant net affiché correspond au montant brut du versement moins les frais appliqués.
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Montant réellement perçu pour l´acte de rachat.
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Il s´agit de la conversion du versement des primes nettes de frais permettant de déterminer la garantie en parts ou actions
d´O.P.C. du contrat. Le nombre d´unité de compte s´obtient en divisant le montant net investi par la valeur
d´émission du support.
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La plus ou moins-value latente correspond à la performance estimée d´une unité de compte. Il s´agit de la variation entre sa valeur liquidative à la date indiquée dans la première colonne et sa valeur liquidative moyenne d´acquisition.
La valeur liquidative moyenne d´acquisition est calculée à partir des sommes nettes investies (après déduction des frais d´entrée et frais d´arbitrage). Les frais de gestion viennent diminuer la performance d´une unité de compte.
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Document règlementaire validé par l´AMF et qui présente les renseignements essentiels à connaître avant tout
investissement sur un support donné. Il permet de prendre une décision en connaissance de cause et met en évidence les
risques associés à l´investissement sur ce support. Vous devez en avoir pris connaissance avant toute opération sur
votre contrat.
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Sont disponibles sur ce site les services suivants : - Versements libres - Versements Programmés - Arbitrages. Pour certains contrats
ces services peuvent apparaître comme indisponibles. Ceci peut être dû à une ou plusieurs des raisons suivantes :
Opération non autorisée par HSBC Assurances Vie (France) sur ce contrat - Opération déjà en cours sur ce contrat
- Le contrat comporte des particularités (exemples : contrat nanti, contrat sous mandat d´arbitrage) - Nombre d´arbitrages
maximum atteint. Si ce message apparaît, nous vous invitons dans ce cas à vous rapprocher de votre conseiller en agence qui
dispose de tous les outils pour réaliser avec vous toute opération.
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Niveau de déclenchement en pourcentage à partir duquel le support source sera arbitré automatiquement sur le support cible
(définition des CG).
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Il s´agit des garanties sur lesquelles vous allez répartir vos primes et sur lesquelles vous effectuez des opérations,
versements, arbitrages
(fonds en euros ou O.P.C.) ou autres supports ou tout autre UC éligible.
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Dans le tableau situation contrat, il s´agit de la somme des valeurs de chaque support à la date de valorisation.
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Il s´agit de la somme estimée à désinvestir sur les supports sélectionnés.
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Il s´agit du récapitulatif en montant et en pourcentage des sommes arbitrées vers les nouveaux supports. Le total
réinvesti doit être égal à 100 %. Les montants en euros sont donnés à titre indicatif. Le montant
réinvesti correspond au montant désinvesti diminué des frais d´arbitrage.
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Elle concerne les garanties en unité de compte. Elle s´obtient en divisant l´actif net d´un O.P.C. par
le nombre d´actions ou de parts en circulation. Elle peut également se comprendre comme le cours d´une SICAV ou
d´un FCP, elle est publiée quotidiennement ou hebdomadairement selon les O.P.C..
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Il s´agit de la valorisation du support euro ou des supports en unités de compte à la date de valorisation. Pour
les garanties exprimées en unités de compte, elle est égale au nombre d´unités de compte
présentes sur le contrat multiplié par leur valeur liquidative.
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Vous avez choisi deffectuer un versement sur votre contrat d'assurance vie: cette opération consiste à prélever un montant
sur l'un de vos comptes bancaires pour linvestir sur votre contrat dassurance vie. Suivant lorientation que vous souhaitez
retenir, vous avez la possibilité de choisir parmi lensemble des supports disponibles au titre du contrat. Pour
sélectionner les supports les plus adaptés à votre profil, consultez auparavant la rubrique Information/Supports
d'investissement, ainsi que les prospectus simplifiés AMF ci-dessous. Si vous souhaitez disposer d'un conseil
personnalisé, merci de prendre contact avec votre conseiller habituel. Pour effectuer votre versement : Commencez par
saisir le montant que vous souhaitez investir et choisissez le compte à prélever. Les versements en ligne sont limités à
50 000.00 EUR, pour tout montant supérieur, merci de contacter votre conseiller habituel. Ensuite, utilisez le tableau de
répartition pour choisir le ou les supports sur lesquels investir. Le total des investissements sur les différents
supports doit être égal au montant à investir (soit 100%).
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Cette opération consiste à prélever à intervalle régulier un montant sur lun de vos comptes bancaires pour linvestir sur votre
contrat dassurance vie. Pour sélectionner les supports les plus adaptés à votre profil, consultez auparavant la rubrique
Information/Supports d'investissement, ainsi que les prospectus simplifiés AMF ci-dessous. Pour un conseil personnalisé, vous pouvez
prendre contact avec votre conseiller habituel. Vous pourrez modifier ou arrêter ces versements, à tout moment et sans aucuns frais,
en contactant votre agence habituelle.
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